Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la co Art. Annexe VII a
Annexes
(Art. 38, 39, 41)
SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES
Tableau 1 a
Teneurs limites en éléments-traces métalliques dans les déchets ou effluents
ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES
VALEUR LIMITE
dans les déchets ou effluents
(mg/kg MS)
FLUX CUMULÉ MAXIMUM
apporté par les déchets ou effluents en 10 ans
(g/m2)
Cadmium
20 (*)
0,03 (**)
Chrome
1000
1,5
Cuivre
1000
1,5
Mercure
10
0,015
Nickel
200
0,3
Plomb
800
1,5
Zinc
3 000
4,5
Chrome + cuivre + nickel + zinc
4 000
6
(*) 15 mg/kg MS à compter du 1er janvier 2001 ; 10 mg/kg MS à compter du 1er janvier 2004.
(**) 0,015 g/m2 à compter du 1er janvier 2001.
Tableau 1 b
Teneurs limites en composés-traces organiques dans les déchets ou effluents
COMPOSÉS-TRACES ORGANIQUES
VALEUR LIMITE
dans les déchets ou effluents
(mg/kg MS)
FLUX CUMULÉ MAXIMUM
apporté par les déchets
ou effluent en 10 ans
(mg/m2)
Cas général
Epandage
sur pâturages
Cas général
Epandage
sur pâturages
Total des 7 principaux PCB (*)
0,8
0,8
1,2
1,2
Fluoranthène
5
4
7,5
6
Benzo(b)fluoranthène
2,5
2,5
4
4
Benzo(a)pyrène
2
1,5
3
2
(*) PICS 28, 52, 101, 118, 138, 153,180.
Tableau 2
Valeurs limites de concentration
en éléments-traces métalliques dans les sols
ÉLÉMENTS-TRACES
dans les sols
VALEUR LIMITE
(mg/kg MS)
Cadmium
2
Chrome
150
Cuivre
100
Mercure
1
Nickel
50
Plomb
100
Zinc
300
Tableau 3
Flux cumulé maximum en éléments-traces métalliques apporté
par les déchets ou effluents pour les pâturages ou les sols de pH inférieur à 6
ÉLÉMENTS-TRACES
métalliques
FLUX CUMULÉ MAXIMUM
apporté par les déchets
ou effluents en 10 ans
(g/m2)
Cadmium
0,015
Chrome
1,2
Cuivre
1,2
Mercure
0,012
Nickel
0,3
Plomb
0,9
Sélénium (*)
0,12
Zinc
3
Chrome + cuivre + nickel + zinc
4
(*) Pour le pâturage uniquement.